Bernard Cieutat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard CIEUTAT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Jusqu'au
6 mars 2017
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000031497755(source JORF)
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Bernard CIEUTAT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_fin="2015-11-15"
JORFTEXT000028811833(source JORF)
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Bernard CIEUTAT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="deux ans"
JORFTEXT000025446381(source JORF)
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Bernard Cieutat
président de chambre honoraire à la Cour des comptes, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
JORFTEXT000022834964(source JORF)
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Bernard Cieutat
président honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission consultative des marchés publics
Groupe:
Commission consultative des marchés publics
president
JORFTEXT000021259589(source JORF)
nomination
13 Novembre 200913/11/2009
De: Bernard Cieutat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2008-10-09"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019147786(source JORF)
admission
10 Juillet 200810/07/2008
De: Bernard Cieutat
président de chambre à la Cour des comptes, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
JORFTEXT000018688394(source JORF)
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Bernard Cieutat
président de chambre à la Cour des comptes, président de la commission des marchés publics de l'Etat
Objet:
à la commission des marchés publics de l'Etat
Groupe:
Commission des marchés publics de l'Etat
date_debut="2008-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000017991539(source JORF)
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Bernard Cieutat
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président du Comité national de lutte contre la fraude en matière de protection sociale
Groupe:
Comité national de lutte contre la fraude en matière de protection sociale
president
JORFTEXT000000641346(source JORF)
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Cieutat (Bernard, André, Roland)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 26 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-11-26"
JORFTEXT000000445356(source JORF)
promotion
01 Janvier 200501/01/2005
De: Bernard Cieutat
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2002-09-23"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000597139(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
Réseau Canopé
president
conseil_administration
JORFTEXT000000596958(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
4° Personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement
Groupe:
Réseau Canopé
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000596958(source JORF)
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Cieutat (Bernard)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université Paris-IX-Dauphine
à compter de la date de son installation
Groupe:
Université Paris-IX-Dauphine
duree="trois ans"
JORFTEXT000000778199(source JORF)
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
le mandat de président de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications de
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
date_debut="2000-09-16"
JORFTEXT000000765623(source JORF)
renouvellement
22 Juin 200022/06/2000
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
Réseau Canopé
president
conseil_administration
JORFTEXT000000378174(source JORF)
nomination
29 Mai 199929/05/1999
De: Cieutat (Bernard, André, Roland)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 27 avril 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-27"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
promotion
14 Juillet 199814/07/1998
De: Cieutat (Bernard)
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000751805(source JORF)
renouvellement
18 Septembre 199718/09/1997
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie
Groupe:
Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
cour_comptes
JORFTEXT000000559808(source JORF)
nomination
24 Février 199624/02/1996
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
titulaire de la commission centrale permanente
Remplace:M. Delacour (Robert)
Groupe:
Commission centrale permanente
JORFTEXT000000739002(source JORF)
désignation
22 Octobre 199522/10/1995
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
president
JORFTEXT000000365631(source JORF)
nomination
21 Mai 199421/05/1994
De: Bernard Cieutat
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
date de son installation à l'université Paris-IX - Dauphine
Groupe:
Université Paris-IX - Dauphine
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000711965(source JORF)
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Cieutat (Bernard)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller maître à la Cour des comptes
directeur général, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1993-03-18"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000529152(source JORF)
radiation
10 Juin 199310/06/1993
De: Bernard Cieutat
administrateur civil, directeur général
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Remplace:M. André Delion
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000727841(source JORF)
nomination
15 Mars 199315/03/1993
De: Cieutat (Bernard)
Objet:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
Groupe:
Comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
JORFTEXT000000542115(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Cieutat (Bernard)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000359958(source JORF)
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Cieutat (Bernard)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Bernard Cieutat
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000722418(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Bernard Cieutat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation accordée
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000722418(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Cieutat (Bernard)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
développer les actions du secrétariat d'Etat à l'enseignement technique en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
Groupe:
Secrétariat d'Etat à l'enseignement technique en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
JORFTEXT000000354623(source JORF)
charge
24 Septembre 199124/09/1991
De: Bernard Cieutat
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
Vu le décret no 90-1125 du
18 décembre 1990
relatif aux simplifications administratives, et notamment son article 12
Arrête
développer les actions du ministère de l'éducation nationale en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
JORFTEXT000000172577(source JORF)
charge
19 Juillet 199119/07/1991
De: Bernard Cieutat
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000719419(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Bernard Cieutat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, faisant l'objet de la délégation accordée
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000719419(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Cieutat
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
Objet:
les actes faisant l'objet de la délégation accordée
JORFTEXT000000537256(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 199115/05/1991
De: Cieutat (Bernard)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
JORFTEXT000000170909(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991
De: Cieutat
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
Objet:
les actes faisant l'objet de la délégation accordée
JORFTEXT000000718055(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 199104/01/1991
De: Bernard Cieutat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
1o
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000533785(source JORF)
nomination
04 Janvier 199104/01/1991
De: Cieutat (Bernard)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000349644(source JORF)
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Cieutat (Bernard)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membre de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude au grade d'inspecteur de l'administration et au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale Arrêté du 7 mars 1990 abrogeant les dispositions d'un précédent arrêté portant nomination d'un régisseur d'avances
la commission chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur de l'administration et
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale comprend, outre le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, ou son représentant, président
Groupe:
Commission chargée d'établir la liste d'aptitude au grade d'inspecteur de l'administration et au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale Arrêté abrogeant les dispositions d'un précédent arrêté portant nomination d'un régisseur d'avances
JORFTEXT000000158908(source JORF)
nomination
14 Mars 199014/03/1990
De: Cieutat
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
Objet:
les actes faisant l'objet de la délégation accordée
JORFTEXT000000715275(source JORF)
délégation de signature
11 Février 199011/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.